Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales régissent les prestations de conseil, de formation et de développement de solutions d'intelligence artificielle fournies par [Raison sociale à compléter] à ses clients professionnels.

Les prestations comprennent notamment : l'audit et le conseil en intégration d'IA, les formations à destination des dirigeants et des équipes, ainsi que la conception de solutions et d'agents IA sur mesure connectés aux outils du client.

Chaque mission fait l'objet d'un devis détaillé établi après l'échange de cadrage initial, précisant le périmètre, le calendrier et le prix. La mission débute à l'acceptation écrite du devis par le client.

Les prix sont exprimés en euros, hors TVA. Les modalités de facturation et d'échéance de paiement sont précisées dans chaque devis. [Conditions de paiement détaillées à compléter, ex. acompte, échéancier.]

Le client s'engage à fournir les informations, accès et ressources nécessaires à la bonne exécution de la mission dans les délais convenus.

Sauf mention contraire dans le devis, la propriété intellectuelle des livrables développés spécifiquement pour le client lui est transférée après paiement intégral des sommes dues.

Chaque partie s'engage à conserver confidentielles les informations échangées dans le cadre de la mission, pendant sa durée et après son terme.

[Raison sociale à compléter] met en œuvre les moyens nécessaires à la bonne exécution des missions. Sa responsabilité ne saurait être engagée au-delà du montant effectivement perçu pour la mission concernée.

Les présentes conditions sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de [ressort judiciaire à compléter, ex. Bruxelles].